Mentions légales, Confidentialité & CGV

1. Mentions légales

Éditeur du site et du service

Le site novapulsebot.com et le bot Discord NovaPulse sont édités par l'équipe NovaPulse. Pour toute question, contactez-nous via le serveur Discord de support.

Identité de l'éditeur

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Adresse

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Immatriculation (SIRET / RCS)

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TVA intracommunautaire

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Contact direct (courriel et téléphone)

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Directeur de la publication

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Médiateur de la consommation

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Ces mentions sont en cours de finalisation. Dans l'intervalle, le serveur Discord de support reste le point de contact.

Hébergement

Le site et ses fichiers statiques sont servis via Cloudflare Workers et protégés par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA. Cloudflare assure également le routage des requêtes vers le serveur d'origine via Cloudflare Tunnel.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, visuels, code) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. NovaPulse n'est pas affilié à Discord Inc. « Discord » est une marque de Discord Inc.

2. Politique de confidentialité (RGPD)

Données collectées

• Connexion au panel (OAuth Discord) : identifiant Discord, pseudo, avatar et liste de vos serveurs. Aucun mot de passe Discord n'est transmis ni stocké.
• Fonctionnement du bot : identifiants de serveurs et de membres, niveaux/XP, économie virtuelle, avertissements de modération, configuration des serveurs, contenus de tickets.
• Chat texte et assistante Nova : les messages envoyés dans les salons IA ou à l'assistante du site, ainsi que le contexte utile à la réponse, sont transmis au serveur puis, selon le traitement, à Groq, OpenRouter, Cerebras, Mistral AI ou Google Gemini. L'historique de session de l'assistante du site est conservé localement dans le navigateur ; le message nécessaire à la réponse et le contexte utile sont néanmoins transmis au serveur puis au fournisseur d'IA retenu. Les réglages de compte relatifs à la rétention, à l'entraînement ou à la région de traitement de ces fournisseurs n'ont pas été vérifiés et ne font donc l'objet d'aucune promesse sur cette page. Merci de ne pas partager d'informations sensibles avec les fonctions IA.
• Auto-modération par IA (si le serveur l'active) : lorsqu'un administrateur active l'auto-modération par IA, tous les messages publiés par des humains dans les salons du serveur — et pas seulement ceux adressés à l'IA — peuvent être analysés automatiquement pour détecter insultes, haine, menaces, contenus sexuels, harcèlement et arnaques. Sont transmis au fournisseur : le texte du message (jusqu'à 1 000 caractères) et, comme contexte, le pseudo Discord et un extrait des messages précédents du même salon. Les messages modifiés sont réanalysés. Les images sont également analysées lorsque le message en comporte : pièces jointes, autocollants et images d'aperçu sont téléchargés puis transmis au fournisseur ; il n'existe pas de réglage permettant d'activer l'auto-modération du texte sans celle des images. Les destinataires possibles sont Groq (fournisseur principal, texte et images) puis, en cas d'indisponibilité, OpenRouter, Cerebras, Mistral AI et Google Gemini — ce dernier étant le seul repli pour les images. OpenRouter est un routeur : il peut confier le calcul à d'autres infrastructures, dont Cerebras, Groq ou SambaNova. Les administrateurs du serveur peuvent exempter des rôles ou des salons ; les membres disposant de la permission Administrateur sont exemptés d'office. Un modèle exécuté localement sur notre serveur analyse les mêmes messages à des fins de comparaison interne : ces données-là ne sont transmises à aucun tiers. Lorsqu'un message est supprimé ou signalé par l'auto-modération, un extrait de son contenu est conservé dans le journal de sécurité du serveur et dans le salon de journal Discord configuré.
• Vocal, transcription et synthèse vocale : le vocal en temps réel utilise Google Gemini Live. La transcription utilise Groq, avec un moteur Whisper local en repli. La synthèse vocale utilise OpenRouter, avec des moteurs locaux Kokoro ou Piper en repli.
• Génération d'images : les commandes d'image utilisent Cloudflare Workers AI avec FLUX. Pollinations est utilisé séparément pour les visuels des événements RPG dynamiques.
• Recherche web : selon le chemin retenu, la recherche peut utiliser SearXNG, un moteur auto-hébergé, Groq Compound/Tavily, DuckDuckGo ou Wikipédia. NovaPulse peut ensuite visiter directement les pages retenues ; ces sites voient alors une requête technique, sans identité Discord transmise par NovaPulse.
• Mesure d'usage des commandes : NovaPulse compte, par jour et par commande, le nombre d'utilisations et leur issue — exécutée, en erreur, ou refusée par la configuration du serveur. Ce comptage est tenu dans un fichier distinct de la base du bot et ne contient ni identifiant de membre, ni identifiant de serveur, ni salon, ni argument de commande, ni aucun texte ; son horodatage ne descend pas sous la journée. Il sert uniquement à savoir quelles fonctionnalités sont réellement utilisées. Conservé 90 jours, puis supprimé automatiquement.
• Mesures techniques du fonctionnement de l'IA : les appels aux modèles d'IA sont journalisés à des fins de coût et de diagnostic (agent, modèle, jetons consommés, durée, et le message d'erreur technique en cas d'échec) — sans identifiant ni contenu de message — et conservés 90 jours, ou moins si ce journal dépasse 50 000 entrées. Les tours de conversation servis par l'agent IA — l'enregistrement technique d'une réponse rendue (modèle, outils utilisés, latence), sans le texte du message ni celui de la réponse, et distinct de l'historique de conversation évoqué ci-dessous — portent les identifiants du serveur, du salon, du message et du membre, afin de permettre à celui-ci de noter la réponse reçue ; ils sont conservés 90 jours, sauf lorsqu'une note a été donnée : le tour concerné est alors conservé au-delà de cette durée, aussi longtemps que le retour est conservé. Les décisions d'arbitrage entre agents IA, qui portent l'identifiant du serveur, sont conservées 90 jours.
• Durées de conservation : les conversations avec l'agent IA de Discord sont conservées 7 jours, puis supprimées automatiquement. L'historique local de l'assistante du site s'efface après 30 minutes d'inactivité. Pour l'onboarding en message privé, les 48 heures constituent la fenêtre fonctionnelle de la session : son expiration empêche de poursuivre l'échange, mais ne garantit pas la suppression physique immédiate de l'enregistrement. Les faits personnalisés que vous demandez explicitement à l'agent de mémoriser sont conservés jusqu'à leur suppression ; la commande forget_me supprime uniquement ces mémoires IA personnalisées pour le membre et le serveur concernés.
• Paiements : traités exclusivement par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.

Cookies

Un cookie de session est utilisé uniquement pour maintenir votre connexion au panel. Aucun cookie publicitaire n'est déposé.

Durée de conservation

Les durées et mécanismes de purge varient selon les familles de données. Les données de niveau et d'économie sont conservées tant que le service fonctionne. Le retrait du bot d'un serveur ne déclenche pas, dans l'état actuel, une purge globale automatique de toutes les données associées. Une demande d'accès ou d'effacement peut être adressée au support pour traitement ; aucune suppression exhaustive automatique n'est promise pour les autres familles de données.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, contactez-nous via le serveur de support. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Destinataires et sous-traitants

Selon les fonctionnalités utilisées, des données peuvent être traitées par Discord ; Groq pour le chat texte, la transcription et l'auto-modération par IA (texte et images) ; OpenRouter pour le chat texte, la synthèse vocale et l'auto-modération — OpenRouter étant un routeur, il peut confier le calcul à d'autres infrastructures, dont Cerebras, Groq ou SambaNova ; Cerebras, Mistral AI et Google Gemini pour le chat texte et l'auto-modération, Google Gemini assurant en outre le seul repli pour l'analyse d'images ; Google Gemini Live pour le vocal temps réel ; Cloudflare pour la diffusion du site et la génération d'images Workers AI ; Pollinations pour les visuels des événements RPG dynamiques ; et, pour la recherche web, SearXNG, Groq Compound/Tavily, DuckDuckGo, Wikipédia ou les pages consultées directement. Stripe est configuré comme prestataire prévu pour les paiements, mais aucun paiement n'est actuellement encaissé sur le site. Le code audité ne met en œuvre aucune vente de données ni transmission à une régie publicitaire ou à un courtier en données.

3. Conditions Générales de Vente (Premium)

Objet

Les présentes CGV encadrent la vente de l'abonnement NovaPulse Premium, qui débloque des fonctionnalités supplémentaires du bot sur le ou les serveurs Discord de votre choix.

Offres et tarifs

Les prix sont indiqués en euros. L'éditeur se réserve le droit de les modifier ; le tarif applicable est celui affiché au moment du paiement.

Paiement et activation

Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe. Le Premium est activé immédiatement après confirmation du paiement, sur le compte et le(s) serveur(s) concernés.

Droit de rétractation

Le Premium donne accès à des fonctionnalités activées immédiatement après l'achat, pour une durée déterminée. Avant tout paiement, deux accords distincts vous sont demandés sur la page Premium : l'acceptation des présentes conditions, et votre demande expresse d'exécution immédiate accompagnée de la reconnaissance de ses conséquences sur votre droit de rétractation, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Clause en cours de validation. La qualification exacte de l'offre Premium et, par conséquent, le régime applicable au droit de rétractation font l'objet d'une validation juridique. Dans l'attente, aucun paiement n'est encaissé sur ce site. Cette clause sera complétée avant toute mise en vente effective.

Aucun paiement ne peut être engagé sans ces deux accords : ils sont vérifiés côté serveur et conservés, horodatés, avec la transaction. Tant qu'ils ne sont pas donnés, le service n'est pas activé et le droit de rétractation reste entier.

Remboursement

En cas de dysfonctionnement majeur du service imputable à NovaPulse et non résolu dans un délai raisonnable, un remboursement au prorata de la période restante peut être demandé auprès du support.

Durée et fin de l'abonnement

L'abonnement couvre la durée indiquée dans l'offre choisie. À l'échéance, les fonctionnalités Premium sont désactivées si l'abonnement n'est pas renouvelé. L'éditeur peut suspendre un abonnement en cas de fraude ou d'utilisation abusive du service, sans remboursement.

Responsabilité

NovaPulse dépend de services tiers (Discord, Google, Stripe, Cloudflare). Le service est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité continue. La responsabilité de l'éditeur est limitée au montant de l'abonnement en cours.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.