Mentions légales, Confidentialité & CGV

1. Mentions légales

Éditeur du site et du service

Le site novapulsebot.com et le bot Discord NovaPulse sont édités par l'équipe NovaPulse. Pour toute question, contactez-nous via le serveur Discord de support.
Directeur de la publication : l'éditeur.

Hébergement

Le service est hébergé par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.
Le site est distribué et protégé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, visuels, code) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. NovaPulse n'est pas affilié à Discord Inc. « Discord » est une marque de Discord Inc.

2. Politique de confidentialité (RGPD)

Données collectées

• Connexion au panel (OAuth Discord) : identifiant Discord, pseudo, avatar et liste de vos serveurs. Aucun mot de passe Discord n'est transmis ni stocké.
• Fonctionnement du bot : identifiants de serveurs et de membres, niveaux/XP, économie virtuelle, avertissements de modération, configuration des serveurs, contenus de tickets.
• Fonctions IA et assistante Nova : les messages envoyés dans les salons IA ou à l'assistante du site (ainsi qu'une partie limitée du contexte utile) sont transmis à un fournisseur d'IA tiers, Groq (modèles GPT-OSS), uniquement pour générer une réponse. En cas d'indisponibilité de Groq, un fournisseur de secours peut être utilisé (OpenRouter, Cerebras, Mistral ou Google Gemini). Selon le fournisseur et l'offre, ces données peuvent être traitées hors de l'Union européenne et, pour certaines offres gratuites, réutilisées pour améliorer leurs modèles. NovaPulse ne les exploite à aucune autre fin. La conversation de l'assistante du site reste dans la session du navigateur et s'efface après 30 minutes d'inactivité. Merci de ne pas partager d'informations sensibles avec les fonctions IA ; vous pouvez demander à l'agent Discord d'oublier les faits mémorisés vous concernant à tout moment.
• Paiements : traités exclusivement par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.

Cookies

Un cookie de session est utilisé uniquement pour maintenir votre connexion au panel. Aucun cookie publicitaire n'est déposé.

Durée de conservation

Les données d'un serveur sont conservées tant que le bot y est présent. Les données de niveau/économie sont conservées tant que le service fonctionne. Elles peuvent être supprimées à tout moment sur demande.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, contactez-nous via le serveur de support. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Destinataires et sous-traitants

Données traitées par : Discord Inc. (plateforme), Groq Inc. (API IA principale), OpenRouter, Cerebras, Mistral AI et Google (Gemini) — fournisseurs d'IA de secours activés uniquement en cas d'indisponibilité de Groq —, Stripe (paiements), OVH SAS (hébergement), Cloudflare Inc. (diffusion). Aucune donnée n'est vendue à des tiers.

3. Conditions Générales de Vente (Premium)

Objet

Les présentes CGV encadrent la vente de l'abonnement NovaPulse Premium, qui débloque des fonctionnalités supplémentaires du bot sur le ou les serveurs Discord de votre choix.

Offres et tarifs

Les prix sont indiqués en euros. L'éditeur se réserve le droit de les modifier ; le tarif applicable est celui affiché au moment du paiement.

Paiement et activation

Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe. Le Premium est activé immédiatement après confirmation du paiement, sur le compte et le(s) serveur(s) concernés.

Droit de rétractation

Le Premium étant un contenu numérique fourni immédiatement après l'achat, vous reconnaissez, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, renoncer expressément à votre droit de rétractation de 14 jours dès l'activation du service.

Remboursement

En cas de dysfonctionnement majeur du service imputable à NovaPulse et non résolu dans un délai raisonnable, un remboursement au prorata de la période restante peut être demandé auprès du support.

Durée et fin de l'abonnement

L'abonnement couvre la durée indiquée dans l'offre choisie. À l'échéance, les fonctionnalités Premium sont désactivées si l'abonnement n'est pas renouvelé. L'éditeur peut suspendre un abonnement en cas de fraude ou d'utilisation abusive du service, sans remboursement.

Responsabilité

NovaPulse dépend de services tiers (Discord, Google, Stripe, OVH, Cloudflare). Le service est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité continue. La responsabilité de l'éditeur est limitée au montant de l'abonnement en cours.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.